Charte de l'IA

Gouvernance de l'IA

La Charte de l'IA

Un modèle de politique d'usage de l'intelligence artificielle, conçu pour donner à toute organisation un cadre clair : quelles règles pour les utilisateurs, quelles exigences pour les concepteurs de systèmes d'IA, et quelle gouvernance mettre en place.

Libre de droits (usage non commercial) À adapter à votre contexte Portée par un réseau, pas une entreprise
De quoi parle-t-on

Un cadre commun, pensé pour être appliqué

La Charte de l'IA est née d'un constat simple : l'intelligence artificielle s'installe dans les usages professionnels plus vite que les règles qui devraient l'accompagner. Élaborée conjointement par La French Tech de la Mayenne et Luminess, elle propose un cadre déjà structuré — définitions, panorama réglementaire, bonnes pratiques — que chaque organisation peut reprendre et adapter à son propre contexte, sans repartir de zéro.

Elle s'adresse à deux publics à la fois : les utilisateurs d'IA au quotidien, à qui elle rappelle les réflexes de contrôle et de vérification, et les concepteurs de systèmes d'IA, engagés sur l'auditabilité, la sécurité ou l'équité de ce qu'ils construisent. Une gouvernance dédiée — comité IA, communauté de référents, formation RH — en assure le suivi dans la durée.

Concrètement, chaque lecteur peut la télécharger, l'adapter librement à son propre contexte — son secteur, sa taille, ses outils — et la diffuser au sein de son organisation, sans démarche particulière. Le document a par ailleurs été validé juridiquement par le service juridique de Luminess, ET APPLIQUE EN INTERNE, ce qui en fait une base solide pour démarrer sa propre politique IA plutôt qu'un simple document de réflexion.

Un document, deux publicsDes bonnes pratiques pour les utilisateurs d'IA et pour les concepteurs de systèmes d'IA.
Une gouvernance associéeUn Comité IA, une communauté de référents métiers, une équipe Data/IA.
Un serment pour les concepteursLe "Serment d'IApprocrate", inspiré du serment d'Hippocrate, disponible dans la charte en Annexe.

Pour nos conseils de mise en oeuvre :

Pour la configurer, suivez le lien ci-dessous :

Enfin, pour découvrir l’histoire derrière la Charte de l’IA, rendez-vous ici :

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